Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente du programme d'accompagnement en ligne "Autorité Sereine" proposé par Dominique Proudhon.
2. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en Euros TTC. Le paiement est exigible immédiatement à la commande par carte bancaire via les plateformes sécurisées Stripe ou PayPal intégrées au site.
3. Garanties spécifiques à la Cohorte Pilote
Garantie Satisfait ou Remboursé : Pour la session d'essai, l'acheteur dispose d'un délai de 1 semaine post-session pour demander remboursement intégral sans conditions. Pour l'accompagnement de 6 semaines, l'acheteur dispose d'un délai de 3 semaines à compter de son achat pour demander un remboursement intégral. Au-delà de ce délai, le remboursement de l'accompagnement est conditionné à un entretien visio avec constat d'un effort sincère de mise en œuvre des outils proposés. Les demandes de remboursement se font par simple courriel.
Garantie Ajusté ou Epaulé : Si le cadre de classe du client ne s'est pas amélioré et les perturbations diminuées d'au moins 50% après les 6 semaines, l'accompagnement est prolongé gratuitement sur demande jusqu'à 10 semaines au total (6+4).
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du programme (vidéos, textes, profils Intelli7, script FCDR, Boucles et protocole IMEME) restent la propriété exclusive de Dominique Proudhon. Toute reproduction ou partage non autorisé est interdit.
5. Règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avec un médiateur choisi de manière conjointe avant toute action judiciaire.